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Accord de fonctionnement du programme d'affiliation

Février, 2022

Cet accord d'exploitation du programme d'affiliation (“Accord d'exploitation”)contient les termes et conditions qui régissent votre participation au programme d'affiliation (le “Programme”). “Nous,” “us,”ou “Notre” veut dire Supercharged.pro “You” or “Vous” veut dire the le souscripteur. “site” veut dire le siteweb “Site partenaire » désigne le partenaire e-commerçant/revendeur utilisant le Supercharged.pro. "Votre site" signifie tout(s) site(s), toute(s) application(s) logicielle(s) que vous liez au site partenaire. "Frais de publicité" signifie commissions gagnées pour une vente de produit réussie et vérifiée sur le Site Partenaire par un client utilisant votre lien de parrainage.

EN COCHANT LA CASE INDIQUANT QUE VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD D'EXPLOITATION, OU EN CONTINUANT ​​À PARTICIPER AU PROGRAMME SUITE A NOTRE AFFICHAGE D'UN CHANGEMENT AVIS, ACCORD D'EXPLOITATION RÉVISÉ OU CONVENTION OPÉRATIONNELLE RÉVISÉE DOCUMENTATION SUR LE SITE PARTENAIRE, VOUS (A) ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CET ACCORD D'EXPLOITATION ; (B) RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE VOUS ONT ÉVALUÉ DE MANIÈRE INDÉPENDANTE L'INTÉRÊT DE PARTICIPER DANS LE PROGRAMME ET NE S'APPUIENT SUR AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU DÉCLARATION AUTRE QUE CELLE EXPRESSÉMENT STIPULÉE DANS CET ACCORD D'EXPLOITATION ; ET (C) DÉCLARENT ET GARANTISSENT PAR LA PRÉSENTE QUE VOUS ÊTES LÉGALEMENT CAPABLE DE CONCLURE DES CONTRATS (PAR EXEMPLE, VOUS N'ÊTES PAS MINEUR) ET QUE VOUS ÊTES ET RESTEREZ EN CONFORMITÉ AVEC CET ACCORD D'EXPLOITATION. DE PLUS, SI CE FONCTIONNEMENT L'ACCORD EST CONVENU PAR UNE ENTREPRISE OU UNE AUTRE ENTITÉ MORALE, ALORS LA PERSONNE ACCEPTANT CET ACCORD D'EXPLOITATION AU NOM DE CETTE SOCIÉTÉ OU ENTITÉ DÉCLARE ET GARANTIT PAR LES PRÉSENTES QU'IL OU ELLE EST AUTORISÉE ET LÉGALEMENT CAPABLE D'ENGAGER CETTE SOCIÉTÉ OU ENTITÉ À CET ACCORD D'EXPLOITATION.

1. Description du Programme

Le but du programme est de vous permettre de faire de la publicité de Nos Produits sur votre site et pour gagner des frais de publicité OU commissions pour les achats éligibles (définis à la section 7) effectués par vos utilisateurs finaux. Un "Produit" est tout article vendu sur le Partenaire Site Web, à l'exception de tout produit explicitement défini comme produits exclus. Afin de faciliter votre publicité des Produits, nous pouvons mettre à votre disposition des données, des images, du texte, des formats de liens, des widgets, liens, et d'autres outils de liaison, et d'autres informations dans lien avec le Programme ("Contenu"). Contenu spécifiquement exclut toute donnée, image, texte ou autre information ou contenu relatifs aux produits proposés sur tout autre site que le Partenaire Placer.

2. Inscription

Pour commencer le processus d'inscription, vous devez soumettre un dossier complet et application précise du programme. Vous devez identifier votre site dans ton application. Nous évaluerons votre candidature et informerons vous de son acceptation ou de son refus. Nous pouvons rejeter votre demande à notre seule discrétion, y compris si nous déterminons que votre site n'est pas adapté. Les sites inappropriés incluent ceux ce:

(a) promouvoir ou contenir des contenus sexuellement explicites ;

(b) promouvoir la violence ou contenir des contenus violents ;

(c) promouvoir ou contenir des documents calomnieux ou diffamatoires;

(d) promouvoir la discrimination ou recourir à des pratiques discriminatoires, basée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, la sexualité orientation ou âge;

(e) promouvoir ou entreprendre des activités illégales;

(f)autrement violer les droits de propriété intellectuelle.

Si nous rejetons votre candidature, vous pouvez présenter une nouvelle demande à tout moment. temps. Toutefois, si nous acceptons votre candidature et que nous déterminer que votre site ne convient pas, nous pouvons résilier ce Accord d'exploitation à tout moment à notre seule discrétion.

Vous veillerez à ce que les informations contenues dans votre candidature au programme et autrement associés à votre compte, y compris votre adresse e-mail adresse et autres informations de contact et identification de votre site, est à tout moment complet, exact et à jour. Nous pouvons envoyer des notifications (le cas échéant), des approbations (le cas échéant) et d'autres les communications relatives au Programme et au présent Contrat Accord sur l'adresse e-mail alors-actuellement associée à votre compte de programme. Vous serez réputé avoir reçu tous notifications, approbations et autres communications envoyées à ce adresse e-mail, même si l'adresse e-mail associée à votre compte n'est plus à jour.

3.Liens sur votre site

Après avoir été informé que vous avez été accepté dans le programme, vous pouvez afficher des liens spéciaux sur votre site. Les "Liens Spéciaux" sont des liens vers le Site Partenaire que vous placez sur votre site conformément aux présentes Accord, qui utilisent correctement le spécial formats de liens « balisés » que nous fournissons, et qui se conformer aux exigences spéciales de liaison du programme d'affiliation Les liens permettent un suivi, un rapport et une accumulation précis des frais de publicité.

Vous pouvez gagner des frais de publicité uniquement comme décrit dans la section 7 et uniquement en ce qui concerne l'activité sur le site partenaire survenant directement via des liens spéciaux. Nous n'aurons aucune obligation de vous payer des frais de publicité si vous ne formatez pas correctement le des liens sur votre site vers le Site Partenaire en tant que Liens Spéciaux, y compris dans la mesure où un tel manquement peut entraîner réduction des montants des frais de publicité qui seraient autrement qui vous sont versés en vertu du présent accord d'exploitation.

4. Exigences du programme

En participant au programme, vous acceptez de vous conformer avec les conditions de participation au programme d'affiliation et toutes pages, horaires, politiques, lignes directrices et autres documents et matériaux référencés dans le présent accord d'exploitation (collectivement, "Documentation opérationnelle").

Vous nous fournirez toutes les informations que nous vous demanderons vérifier votre conformité avec le présent accord d'exploitation ou tout autre Documentation opérationnelle. Si nous déterminons que vous n'avez pas s'est conformé à toute exigence ou restriction décrite sur le Page des conditions de participation au programme Associates ou toute autre page Documentation opérationnelle ou que vous avez autrement violé cet accord d'exploitation, nous pouvons (en plus de tout autre droits ou recours dont nous disposons) : (a) refuser tout les frais de publicité qui vous sont dus en vertu du présent accord d'exploitation ; ; (b) fermer tout autre compte que vous pourriez avoir ou ouvrir dans le l'avenir, sans paiement de frais de publicité ; (c) résilier cet accord d'exploitation ; ou (d) entreprendre tout ce qui précède actions. De plus, vous consentez par la présente à ce que nous :

  • vous envoyer de temps à autre des e-mails relatifs au programme ;
  • surveiller, enregistrer, utiliser et divulguer des informations sur votre site et les visiteurs de votre site que nous obtenons en connexion avec votre affichage de liens spéciaux (par exemple, qu'un client particulier a cliqué sur un lien spécial à partir de votre site avant d'acheter un Produit sur le Site Partenaire) en conformément à la et
  • surveiller, explorer et enquêter sur votre site pour vérifier la conformité avec le présent accord d'exploitation et les Documentation opérationnelle.

5. Responsabilité de votre site

Vous serez seul responsable de votre site, y compris de son développement, exploitation et maintenance et tous les matériaux qui apparaissent sur ou à l'intérieur de celui-ci. Par exemple, vous serez uniquement responsable de:

  • le fonctionnement technique de votre site et tous équipement;
  • afficher des liens spéciaux et du contenu sur votre site dans le respect du présent Accord d'Exploitation et des Conditions Opérationnelles Documentation et tout accord entre vous et tout autre personne ou entité (y compris toute restriction ou exigence placé sur vous par toute personne ou entité qui héberge votre site) ;
  • créer et publier, et assurer l'exactitude, l'exhaustivité, et la pertinence des documents affichés sur votre site (y compris toutes les descriptions de produits et autres informations liées au produit matériaux et toute information que vous incluez dans ou associez avec des liens spéciaux);
  • en utilisant le contenu, votre site et les matériaux sur ou dans votre site d'une manière qui n'enfreint pas, ne viole pas ou détourner l'un de nos droits ou ceux de toute autre personne ou entité (y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la confidentialité, publicité ou autre propriété intellectuelle ou exclusive droits);
  • en utilisant le contenu, votre site et les matériaux sur ou dans votre site d'une manière qui ne soit pas nuisible, harcelante, blasphématoire, diffamatoire, obscène, pornographique, pédophile, diffamatoire ou autrement de quelque manière que ce soit ;
  • divulguer sur votre site de manière précise et adéquate, soit via une politique de confidentialité ou autrement, comment vous collectez, utilisez, stocker et divulguer les données collectées auprès des visiteurs, y compris, le cas échéant, que des tiers (y compris nous et d'autres annonceurs) peuvent diffuser du contenu et des publicités, collecter informations directement auprès des visiteurs, et placer ou reconnaître les cookies sur les navigateurs des visiteurs ; et

Nous n'aurons aucune responsabilité pour ces questions ou pour l'un de vos réclamations des utilisateurs finaux relatives à ces questions, et vous acceptez de défendre, indemniser et nous tenir, nous, nos affiliés et concédants de licence, et nos et leurs employés, dirigeants, administrateurs et représentants, indemnes de et contre toutes réclamations, dommages, pertes, responsabilités, coûts et dépenses (y compris les frais d'avocat) frais) relatifs à (a) votre site ou tout matériel qui apparaît sur votre site, y compris la combinaison de votre site ou de ceux des matériaux avec d'autres applications, contenus ou processus ; (b) l'utilisation, le développement, la conception, la fabrication, la production, la publicité, la promotion ou le marketing de votre site ou de tout les matériaux qui apparaissent sur ou dans votre site, et tous les autres les questions décrites dans la présente section 5 ; (c) votre utilisation de tout Contenu, que cette utilisation soit autorisée ou non par ou viole cet accord d'exploitation, toute documentation opérationnelle, ou loi applicable; (d) votre violation de toute modalité ou condition de le présent Accord d'Exploitation ou toute Documentation Opérationnelle ; ou (e) votre négligence ou votre faute intentionnelle ou celle de vos employés.

6. traitement des commandes

Nous traiterons les commandes de produits passées par les clients qui suivent Liens spéciaux de votre site vers le site partenaire. Nous réservons le droit de rejeter les commandes qui ne sont pas conformes aux exigences sur le Site Partenaire, car elles peuvent être mises à jour de temps à autre. Nous suivrons les achats éligibles (définis à la section 7) pour à des fins de déclaration et d'accumulation des frais de publicité et fera mis à votre disposition des rapports résumant ces achats éligibles.

7. Frais de publicité

Nous vous verserons des frais de publicité sur les achats admissibles en conformément à l'article Dans le cas où un paiement excédentaire vous a été versé pour raison que ce soit, nous nous réservons le droit d'ajuster ou de compenser le même contre tous les frais de publicité ultérieurs qui vous sont dus en vertu du présent accord d'exploitation. Sous réserve des exclusions définies ci-dessous, un "achat éligible" se produit lorsque (a) un client clique sur un lien spécial sur votre site au Site Partenaire ; (b) au cours d'une seule Session que le le client ajoute un Produit à son panier et place la commande de ce Produit au plus tard 89 jours après la le clic initial du client ; ou (c) le produit est expédié au client et payé par lui.

Une "Session" commence lorsqu'un client clique via un lien spécial sur votre site vers le site partenaire et se termine à la première des situations suivantes : (x) 24 heures s'écoulent à partir de ce clic ; (y) le client passe une commande pour un Produit ; ou (z) le client suit un lien spécial vers le site partenaire ce n'est pas votre lien spécial.

Les achats éligibles excluent et nous ne paierons pas de publicité frais sur l'un des éléments suivants :

  • tout Produit qui, après l'expiration de la période applicable session, est ajouté au panier d'un client ou est diffusé ou téléchargé par un client, même si le client précédemment suivi un lien spécial de votre site vers le Site Partenaire ;

  • tout achat de Produit qui n'est pas correctement suivi ou signalé parce que les liens de votre site vers le partenaire Le site n'est pas correctement formaté ;

  • tout produit acheté via un coupoun spécial par vous ou sur votre nom, y compris les produits que vous achetez vous-même, vos amis, votre famille ou vos associés (par exemple, commandes personnelles, commandes pour votre propre usage et commandes passées par vous pour ou au nom de toute autre personne ou entité) ;

  • tout produit acheté pour la revente ou l'utilisation commerciale de tout type;

  • tout produit acheté après la résiliation du présent contrat d'exploitation Accord;

  • toute commande de produit pour laquelle une annulation, un retour ou un remboursement a été lancé ; et

  • tout Produit acheté par un client qui est référé au Site partenaire via l'un des éléments suivants :

  • un placement de recherche payant interdit ; ou

  • un lien vers le Site Partenaire, y compris un Lien de Redirection, qui est généré ou affiché sur un moteur de recherche dans réponse à une requête de recherche générale sur Internet ou à un mot-clé (c'est-à-dire dans les résultats de recherche naturels, gratuits, organiques ou non rémunérés), si ces liens apparaissent lors de votre soumission de données à ce site ou autrement.

  • tout achat admissible dans lequel vous avez offert à toute personne ou entité toute contrepartie ou incitation (y compris tout argent, remise, don à une association caritative ou autre organisation ou autre avantage) pour l'utilisation de Special Liens (par exemple, en mettant en place des « récompenses » ou des programmes de fidélité programme qui incite les personnes ou entités à visiter le Site Partenaire via vos Liens Spéciaux).

8. Paiement des frais de publicité

Nous vous paierons des frais de publicité sur une base mensuelle pour Achats éligibles expédiés, diffusés en continu ou téléchargés (en tant que applicable) au cours d'un mois donné, sous réserve de toute la retenue ou la déduction décrites ci-dessous.

La redevance publicitaire qui vous est due est TTC y compris la taxe sur les services ou la taxe sur les produits et services applicables ou autre taxe ou prélèvement que vous pourriez être tenu de verser connexion avec de tels services pour lesquels vous soulèverez un valide facture en vertu de la ou des lois et réglementations applicables et signalez-la dans les retours dans le délai prescrit afin que le Partenaire Le site peut prélever un crédit d'impôt sur les intrants des taxes payées. Vous vous engagez se conformer à l'une des dispositions applicables de cette loi y compris, mais sans s'y limiter:

  • l'émission en temps voulu de factures conformes à la TPS ;
  • mettre les factures à la disposition du site partenaire ;
  • déposer les taxes applicables sur une base périodique ; et
  • les déclarer correctement au gouvernement en vertu des lois fiscales.

9.Politiques et prix

Les clients qui achètent des produits via ce programme sont des clients affiliés en ce qui concerne toutes les activités qu'ils entreprennent en relation avec Supercharged.Pro, En conséquence, entre vous et nous, tous les prix, conditions de vente, règles, politiques et modes opératoires concernant les commandes clients, le service et les ventes de produits indiqués sur le site partenaire seront s'appliquent à ces clients et peuvent être modifiés à tout moment. temps.

10. S'identifier en tant qu'associé

Vous ne publierez aucun communiqué de presse ni ne publierez aucun autre communication concernant cet accord d'exploitation, votre utilisation du Contenu ou de votre participation au Programme. Vous serez ne pas déformer ou embellir la relation entre nous et vous (y compris en exprimant ou en laissant entendre que nous soutenons, parrainer, approuver ou contribuer à un organisme de bienfaisance ou à une autre cause), ou exprimer ou impliquer toute relation ou affiliation entre nous et vous ou toute autre personne ou entité, sauf mention expresse autorisé par le présent accord d'exploitation.

11. Licence limitée

  1. Sous réserve des termes du présent accord d'exploitation et uniquement à des fins limitées de publicité des Produits sur, et diriger les utilisateurs finaux vers le site partenaire en relation avec le Programme, nous vous accordons par la présente un droit limité, révocable, non transférable, non sous-licenciable, non exclusif, licence libre de droits pour (a) copier et afficher le Contenu uniquement sur votre site ; et (b) utiliser uniquement ceux de nos marques et logos que nous pouvons mettre à votre disposition en tant que partie du Contenu (ces marques et logos, collectivement, "Supercharged.Pro ") uniquement sur votre site et conformément à la marque du programme d'affiliation Des lignes directrices

  2. Toutes les licences énoncées dans la présente section 11 seront immédiatement et résilier automatiquement si à tout moment vous ne le faites pas en temps opportun se conformer à toute obligation en vertu du présent accord d'exploitation ou toute documentation opérationnelle, ou autrement lors de la résiliation du présent accord d'exploitation. De plus, nous pouvons résilier la licence énoncée dans la présente section 11 en tout ou en partie sur préavis écrit.

  3. Licence IP du programme Associates(“License”)

    1. En acceptant le contrat d'exploitation, ou en accédant ou utilisant le contenu publicitaire du produit (tel que défini ci-après), y compris l'application propriétaire interfaces de programmation et autres outils (collectivement, la "PA API") qui vous permet d'accéder et utiliser certains types de données, images, textes et autres informations et contenus relatifs aux Produits ("Contenu publicitaire du produit") que nous pouvons mettre à votre disposition, vous acceptez d'être lié par cette Licence.

    2. Sous réserve des termes de cette licence et uniquement pour le fins limitées de participation aux Associés Programme dans le strict respect du Règlement Opérationnel Contrat (y compris cette Licence et les autres Documentation opérationnelle), nous vous accordons par la présente une limité, révocable, non transférable, non sous-licenciable, licence non exclusive et libre de droits pour  copier et afficher le contenu publicitaire du produit uniquement sur votre site 

12. Réserve de droits ; Soumissions

Outre les licences limitées expressément définies dans la article 11, nous nous réservons tous les droits, titres et intérêts (y compris tous la propriété intellectuelle et les droits de propriété) dans et vers, et vous ne pas, en vertu du présent Contrat d'exploitation ou de la Licence autrement, acquérir tout intérêt ou droit de propriété dans ou vers, le programme, les liens spéciaux, les formats de lien, le contenu, l'AP API, flux de données, contenu publicitaire de produit, tout nom de domaine détenu ou exploité par nous, des informations et des matériaux sur tout Site Partenaire ou Site Partenaires, notre site et celui de nos affiliés, et tout autre propriété intellectuelle et technologie que nous fournissons ou utilisation en relation avec le Programme (y compris toutes les interfaces applicatives de programmes, kits de développement logiciel, bibliothèques, exemples de codes et documents connexes).

Si vous nous faites part, à nous ou à l'un de nos affiliés, de suggestions, avis, modifications, données, images, textes ou autres informations ou du contenu concernant un produit ou en rapport avec ce Contrat, tout Contenu ou votre participation au Programme, ou si vous modifiez tout contenu de quelque manière que ce soit, (collectivement, "Votre soumission » ), vous nous cédez par la présente irrévocablement tous les droits, titres et intérêt pour Votre Soumission et accordez-nous (même si vous ont désigné Votre Soumission comme confidentielle) une perpétuelle, payé libre de droits, non exclusif, mondial, irrévocable, droit et licence librement transférables pour (a) utiliser, reproduire, exécuter, afficher et distribuer votre soumission de quelque manière que ce soit ; (b) adapter, modifier, reformater et créer des œuvres dérivées de Votre Soumission à quelque fin que ce soit ; (c) utiliser et publier votre nom sous la forme d'un crédit en conjonction avec votre soumission (cependant, nous n'aurons aucune obligation de le faire); et (d) sous-licencier les droits susmentionnés à toute autre personne ou entité. De plus, vous garantissez par la présente que : (y) Votre Soumission est votre travail original, ou vous avez obtenu votre soumission d'une manière légale manière; et (z) l'exercice de nos droits et ceux de nos sous-licenciés sous la licence ci-dessus ne violera pas la droits de l'entité, y compris tout droit d'auteur. Vous acceptez de nous fournir l'assistance dont nous pourrions avoir besoin pour documenter, perfectionner ou maintenir nos droits sur Votre Soumission.

13. En accord avec les lois

Dans le cadre de votre participation au programme, vous se conformer à toutes les lois applicables d'algerie, y compris mais pas limité aux ordonnances, règles, règlements, ordonnances, licences, permis, jugements, décisions et autres exigences de toute l'autorité gouvernementale qui a juridiction sur vous.

14. Term and Termination

La durée de cet accord d'exploitation commencera à notre l'acceptation de votre candidature au programme et prendra fin lorsque résilié par vous ou par nous. Vous ou nous pouvons résilier cet accord d'exploitation à tout moment, avec ou sans motif, par donner à l'autre partie un préavis écrit de résiliation. sur n'importe quel la résiliation du présent accord d'exploitation, toutes les licences vous avez en ce qui concerne le contenu sera automatiquement résilié et vous cesserez immédiatement d'utiliser le Contenu, tous autre Contenu, et tout autre matériel fourni ou fait mis à votre disposition par ou en notre nom dans le cadre de la présente Accord ou autrement en rapport avec le Programme. Nous pouvons retenir les frais de publicité impayés accumulés pendant une période raisonnable de temps après la résiliation pour s'assurer que le montant correct est payé (par exemple, pour tenir compte des annulations ou des retours). Sur toute résiliation du présent accord d'exploitation, tous les droits et obligations des parties seront éteintes, sauf que le droits et obligations des parties en vertu des articles 5, 9, 10, 12, 13, 14, 16, 17, 18, 19 et 20, ainsi que tout cumul mais les obligations de paiement impayées de nous en vertu de cette opération accord, survivra à la résiliation du présent contrat d'exploitation Accord. Aucune résiliation du présent accord d'exploitation ne sera dégager l'une ou l'autre des parties de toute responsabilité pour toute violation de, ou responsabilité découlant du présent accord d'exploitation avant Résiliation.

15. Modification

Nous pouvons modifier l'un des termes et conditions contenus dans ce Accord d'exploitation (et toute documentation opérationnelle) à tout temps et à notre seule discrétion en publiant un avis de modification, accord révisé ou documentation opérationnelle révisée sur Site Partenaire ou en vous envoyant un avis de modification par e-mail à l'adresse e-mail alors-actuellement associée à votre compte d'associés (toute modification de ce type par e-mail sera effective à la date précisée dans ce courriel et ne sera en aucun cas inférieur moins de deux jours ouvrables après la date d'envoi de l'e-mail). Les modifications peuvent inclure, par exemple, des modifications du Barème des frais de publicité du programme Partenaires, Programme Partenaires Conditions de participation, procédures de paiement et autres Exigences du programme. SI UNE MODIFICATION EST INACCEPTABLE POUR VOUS, VOTRE SEUL RECOURS EST DE METTRE FIN À CETTE OPÉRATION ACCORD. VOTRE PARTICIPATION CONTINUE AU PROGRAMME APRÈS LA DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR DE TOUTE MODIFICATION (PAR EXEMPLE, LA DATE DE NOTRE AFFICHAGE D'UN AVIS DE MODIFICATION, D'UN ACCORD D'EXPLOITATION RÉVISÉ OU DOCUMENTATION OPÉRATIONNELLE RÉVISÉE SUR LE SITE PARTENAIRE OU LE DATE SPÉCIFIÉE DANS TOUT COURRIEL CONCERNANT UNE TELLE MODIFICATION) CONSTITUERA VOTRE ACCEPTATION CONTRAIGNANTE DU CHANGEMENT.

16. Relation des parties

Vous et nous sommes des entrepreneurs indépendants, et rien dans ce L'accord d'exploitation ou la documentation opérationnelle créera tout partenariat, coentreprise, agence, franchise, vente représentant, ou relation de travail entre vous et nous ou nos filiales respectives. Vous n'aurez aucune autorité pour faire ou accepter toute offre ou représentation sur notre site . Vous ne ferez aucune déclaration, que ce soit sur votre site ou autrement, qui contredit ou peut contredire quoi que ce soit dans ce section. Si vous autorisez, assistez, encouragez ou facilitez une autre personne ou entité à prendre toute mesure liée à la l'objet du présent accord d'exploitation, vous serez réputé avoir pris l'action vous-même.

17. Limitation de responsabilité

NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DES CAS INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, DOMMAGES INDIRECTS OU EXEMPLAIRES (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE REVENUS, BÉNÉFICES, GOODWILL, UTILISATION OU DONNÉES) SURVENANT DANS LE CADRE AVEC CET ACCORD D'EXPLOITATION, LE PROGRAMME, OPÉRATIONNEL DOCUMENTATION, LE SITE PARTENAIRE OU LE OFFRES DE SERVICES (DÉFINIES CI-DESSOUS), MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES. DE PLUS, NOTRE AGRÉGAT RESPONSABILITÉ DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT D'EXPLOITATION, LE PROGRAMME, LE SITE PARTENAIRE, LE SERVICE LES OFFRES NE DÉPASSERONT PAS LE TOTAL DES FRAIS DE PUBLICITÉ PAYÉS OU À VOUS PAYER EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT D'EXPLOITATION DANS LES DOUZE MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA DATE À LAQUELLE L'ÉVÉNEMENT DONNANT HAUSSE À LA RÉCLAMATION DE RESPONSABILITÉ LA PLUS RÉCENTE SURVENUE.

18. Avis de non-responsabilité

LE PROGRAMME, LE SITE PARTENAIRE, TOUS LES PRODUITS ET SERVICES PROPOSES SUR LE SITE PARTENAIRE, LES LIENS PARTICULIERS EVENTUELS, FORMATS DE LIEN, DOCUMENTATION OPÉRATIONNELLE, CONTENU, , TOUTES LES TECHNOLOGIES, LOGICIELS, FONCTIONS, DOCUMENTS, DONNÉES, IMAGES, TEXTES ET AUTRES INFORMATIONS ET CONTENUS FOURNI OU UTILISÉ PAR OU EN NOM DE NOUS OU DE NOS AFFILIÉS OU CONCÉDANTS DE LICENCE DANS LE CADRE DU PROGRAMME (COLLECTIVEMENT LES "OFFRES DE SERVICES") SONT FOURNIS "TELS QUELS". NI NOUS NI AUCUN DE NOS AFFILIÉS OU CONCÉDANTS NE FAISONS DE REPRÉSENTATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE EN CE QUI CONCERNE LE SERVICE OFFRANDES. SAUF DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS ET NOS AFFILIÉS ET CONCÉDANTS DÉCLINENT TOUTE GARANTIE AVEC RESPECT DES OFFRES DE SERVICE, Y COMPRIS TOUTE IMPLICITE GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER, LA NON CONTREFAÇON ET LA JOUISSANCE PAISIBLE, ET TOUTE GARANTIE DÉCOULANT DE TOUTE CONDUITE COMMERCIALE, PERFORMANCE OU UTILISATION COMMERCIALE. NOUS POUVONS INTERROMPRE TOUT SERVICE OFFRE, OU PEUT CHANGER LA NATURE, LES CARACTÉRISTIQUES, LES FONCTIONS, LA PORTÉE, OU L'EXPLOITATION DE TOUTE OFFRE DE SERVICE, À TOUT MOMENT ET À PARTIR DE L'HEURE AU TEMPS À NOTRE SEULE DISCRÉTION. NI NOUS NI AUCUN DE NOS LES AFFILIÉS OU LES CONCÉDANTS DE LICENCE GARANTISSENT QUE LES OFFRES DE SERVICE SERONT CONTINUE D'ÊTRE FOURNI, FONCTIONNERA COMME DÉCRIT, DE FAÇON CONSTANTE OU PARTICULIÈRE, OU SERONT ININTERROMPU, PRÉCIS, SANS ERREUR OU SANS NOCIF COMPOSANTS. NI NOUS NI AUCUN DE NOS AFFILIÉS OU CONCÉDANTS DE LICENCE SERA RESPONSABLE DE (A) TOUTE ERREUR, INEXACTITUDE OU SERVICE LES INTERRUPTIONS, Y COMPRIS LES PANNES D'ÉLECTRICITÉ OU LES DÉFAILLANCES DU SYSTÈME ; OU (B) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ, MODIFICATION OU SUPPRESSION, DESTRUCTION, DOMMAGE OU PERTE DE VOTRE SITE OU DE TOUTES DONNEES, IMAGES, TEXTE, OU AUTRES INFORMATIONS OU CONTENU. AUCUN CONSEIL NI RENSEIGNEMENT OBTENUS PAR VOUS DE NOUS OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ OU À TRAVERS LE PROGRAMME, LE CONTENU, LA DOCUMENTATION OPÉRATIONNELLE, LA LE SITE Supercharged.pro OU LE SITE DU PROGRAMME D'AFFILIATION CRÉERA TOUT GARANTIE NON EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE DANS CET ACCORD D'EXPLOITATION. DE PLUS, NI NOUS NI AUCUN DE NOS AFFILIÉS OU CONCÉDANTS DE LICENCE ÊTRE RESPONSABLE DE TOUTE INDEMNISATION, REMBOURSEMENT OU DOMMAGE DÉCOULANT DE (X) TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES POTENTIELS OU REVENUS, VENTES ANTICIPÉES, GOODWILL OU AUTRES AVANTAGES, (Y) TOUT INVESTISSEMENT, DÉPENSE OU ENGAGEMENT DE VOTRE PART DANS LIEN AVEC CET ACCORD D'EXPLOITATION OU VOTRE PARTICIPATION DANS LE PROGRAMME, OU (Z) TOUTE CESSATION DE CE FONCTIONNEMENT ACCORD OU VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME.

19. Droit applicable et Litiges

Le présent accord d'exploitation sera régi par les lois de la République de l'algerie, sans égard au principe de conflit de lois. Les tribunaux de [Haryana] auront le pouvoir exclusif juridiction sur tout litige lié ou survenant de quelque manière que ce soit de l'affaire en vertu du programme ou du présent accord d'exploitation.

Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes accord, nous pouvons demander une injonction ou une autre mesure de redressement devant tout tribunal juridiction compétente pour toute infraction réelle ou alléguée de notre propriété intellectuelle ou de celle de toute autre personne ou entité ou droits de propriété. Vous reconnaissez et acceptez en outre que notre les droits sur le Contenu ont un caractère spécial, unique, extraordinaire caractère, leur conférant une valeur particulière, dont la perte ne peut être facilement estimé ou compensé de manière adéquate en termes monétaires dégâts.

20. Divers

Vous reconnaissez et acceptez que nous et nos sociétés affiliées pouvons à tout temps (directement ou indirectement) solliciter des recommandations de clients sur termes qui peuvent différer de ceux contenus dans ce mode d'emploi Accorder ou exploiter des sites similaires ou en concurrence avec votre site. Vous ne pouvez pas céder cet accord d'exploitation, par effet de la loi ou autrement, sans notre consentement écrit préalable exprès approbation. Sous réserve de cette restriction, le présent accord d'exploitation sera contraignant, s'appliquera au profit de, et sera exécutoire contre les parties et leurs successeurs et ayants droit respectifs. Notre incapacité à faire respecter votre stricte exécution de toute disposition du présent accord d'exploitation ne constituera pas une renonciation à notre droit de faire appliquer ultérieurement cette disposition ou toute autre disposition du présent accord d'exploitation. En cas de conflit entre le présent accord d'exploitation et l'accord d'exploitation Documentation. contrôlera le présent accord d'exploitation, qui contrôlera sur le reste de la documentation opérationnelle. N'importe quand utilisés dans le présent accord d'exploitation, les termes "inclut(s)", "y compris", "par exemple" et "par exemple" signifient, respectivement, "inclut(s), sans s'y limiter", "y compris, sans limitation », « par exemple, sans limitation » et « par exemple, sans limite." Toute détermination ou mise à jour pouvant être faites par nous, toutes les actions que nous pouvons prendre, et tout les approbations que nous pouvons donner en vertu de la présente Accord, peut être conclu, pris ou donné à notre seule discrétion. Toute information nous concernant ou concernant nos sociétés affiliées fournies par nous dans le cadre de l'accord d'exploitation qui n'est pas connu de le grand public est considéré ("Informations confidentielles"). Vous acceptez que : (a) toutes les informations confidentielles resteront Propriété exclusive de Supercharged.pro; (b) vous utiliserez Confidentiel Informations uniquement dans la mesure où elles sont raisonnablement nécessaires à votre performance en vertu de l'accord d'exploitation et s'assurer que les personnes qui ont l'accès aux informations confidentielles seront informés et se conformera aux obligations de cette disposition ; et (c) vous ne divulguera pas autrement les informations confidentielles à qui que ce soit particulier, entreprise ou autre tiers (autre que votre affiliés). Vous acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion, divulguer ou rendre disponible toute information fournie ou soumise par vous ou liés à votre performance dans le cadre de ce fonctionnement Accord à toute décision judiciaire, quasi judiciaire, gouvernementale, réglementaire ou toute autre autorité que nous pourrions exiger pour coopérer et / ou se conformer à l'un de leurs ordres, instructions ou des instructions ou pour satisfaire à toute exigence en vertu de lois. Vous déclarez et garantissez que vous et vos institution(s) ne sont pas soumis à des sanctions ou autrement désigné sur une liste de parties interdites ou restreintes ou détenue ou contrôlée par une telle partie, y compris, mais sans s'y limiter aux listes tenues par le Conseil de sécurité des Nations unies, le gouvernement algerien (par exemple, le Département du Trésor d'algerie Liste des ressortissants spécialement désignés et sanctions étrangères la liste des fraudeurs et la liste des entités du département algérien du commerce).